Appliquer la norme IFRS 3 aux regroupements d'entreprises lors de la prise de contrôle

• Gérer la prise de contrôle
   
  • Champ d’application de la norme IFRS 3 : le concept d’entreprise
  • Détermination du coût d'acquisition : juste valeur et suppléments de prix conditionnels
  • Identification et évaluation des actifs acquis et des passifs repris : juste valeur, « option de juste valeur » pour les participations minoritaires, écarts d’évaluation
  • Détermination et suivi du goodwill : goodwill total, goodwill partiel, le cas particulier du goodwill négatif
  • Impact de la prise de contrôle sur le bilan consolidé et les capitaux propres
  • Ajustements ultérieurs au cours de la période d'évaluation
  • Étude de cas : déterminer le goodwill à comptabiliser selon les normes IFRS et les incidences de la prise de contrôle par des actionnaires minoritaires sur le bilan, et analyser les capitaux propres consolidés

    
  
  
   

• Traiter le cas particulier de l'acquisition par étapes (cas des actions détenues avant la prise de contrôle)
   
  • Réévaluation des intérêts précédemment détenus et conséquences pratiques
  • Impact de l'acquisition progressive sur le bilan et les capitaux propres en cas de passage de la méthode de la mise en équivalence à la consolidation intégrale
  • Étude de cas : déterminer le goodwill et les impacts de l’acquisition par étapes sur le bilan et analyser les capitaux propres consolidés selon les normes IFRS

    
  
  
   

Appliquer la norme IFRS 10 aux variations ultérieures des participations après la prise de contrôle

• Mesurer l'impact des acquisitions de participations supplémentaires dans une entité contrôlée
   
  • Acquisition supplémentaire de participations minoritaires en cas de goodwill partiel/total
  • Impact de l'acquisition de participations supplémentaires sur le bilan et les capitaux propres consolidés
  • Étude de cas : déterminer les impacts sur le bilan de l’acquisition de participations minoritaires dans une filiale et analyser les capitaux propres consolidés en cas de goodwill partiel et total

    
  
  
   

• Mesurer l'impact des cessions de participations à des actionnaires minoritaires sans perte de contrôle
   
  • Déterminer et analyser le résultat de l'élimination
  • Impact de la cession de participations sans perte de contrôle sur le bilan et les capitaux propres consolidés
  • Étude de cas : déterminer les impacts d’une cession de participation sans perte de contrôle sur le bilan et les capitaux propres consolidés

    
  
  
   

• Mesurer l'impact de la cession d'intérêts avec perte de contrôle
   
  • Déterminer et analyser le résultat de l'élimination
  • Impact de la cession de participation avec perte de contrôle sur le bilan et les capitaux propres consolidés
  • Étude de cas : déterminer les impacts sur le bilan d’une cession de participation avec perte de contrôle et analyser les capitaux propres consolidés

    
  
  
   

Traiter le cas des entités mises en équivalence conformément aux normes IFRS 3 et IFRS 10

• Coût d'acquisition et premières procédures de consolidation
• Changements ultérieurs dans les intérêts
   
  • Étude de cas : déterminer les impacts de la première consolidation d’une entité mise en équivalence et des acquisitions d’actions supplémentaires sur le bilan et analyser les capitaux propres consolidés

    
  
  
   

Identifier les conséquences de la norme IFRS 10 en cas d'opérations de restructuration interne

• Gérer la fusion des filiales
   
  • Principes clés
  • Conséquences sur le bilan et les capitaux propres consolidés
  • Étude de cas : déterminer les impacts des fusions de filiales sur le bilan et les capitaux propres consolidés

    
  
  
   

• Gérer le transfert interne d'actions d'entités consolidées
   
  • Principes clés
  • Conséquences sur le bilan et les capitaux propres consolidés
  • Étude de cas : déterminer les impacts des transferts internes d’actions entre filiales sur le bilan et analyser les capitaux propres consolidés

    
  
  
   

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